Débattre publiquement du nucléaire ? Un premier bilan des deux débats EPR et déchets organisés par la Commission nationale du débat public

Pour la première fois en France, la Commission nationale du Débat public vient d’organiser plusieurs débats publics touchant au nucléaire : débats sur l’EPR à Flamanville et la ligne à très haute tension d’évacuation de son énergie, débat sur la gestion des déchets nucléaires, débat sur le réacteur ITER de fusion thermonucléaire contrôlée à Cadarache. Dans un pays où, traditionnellement, les décisions sur le nucléaire ont toujours relevé de l’exécutif et/ou de l’industrie nucléaire bien plus que du législatif, et où le débat préalable à ces décisions a largement échappé au Parlement et complètement à la société civile, ces débats publics sont une nouveauté majeure. Mais leur organisation comme leurs conclusions n’ont pas été exemptes de critiques, comme le montrent ce premier bilan et les témoignages qu’il rassemble.

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Numéro 22 : Éditorial | L’implication de Global Chance | Sommaire
38 numéros, 4 hors-série... : Les Cahiers de Global Chance, 1992-2016
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ÉDITORIAL

C’est la première fois en France, que la Commission nationale du Débat public, autorité administrative indépendante, organisait plusieurs débats publics touchant au nucléaire : débats sur l’EPR à Flamanville et la ligne à très haute tension d’évacuation de son énergie, débat sur la gestion des déchets nucléaires, débat sur le réacteur ITER de fusion thermonucléaire contrôlée à Cadarache. C’était une nouveauté majeure dans un pays où, traditionnellement, non seulement les décisions ont toujours relevé de l’exécutif et/ou de l’industrie nucléaire bien plus que du législatif, mais aussi où le débat préalable à ces décisions a largement échappé au Parlement et complètement à la société civile.

C’est pourquoi l’association Global Chance, en pleine conscience de l’importance comme des risques de ces initiatives, s’y est fortement investie en participant, en tant que telle ou à travers l’implication individuelle de ses membres, à toutes les étapes de la préparation et du déroulement de deux de ces débats, celui sur l’EPR et celui sur la gestion des déchets. Ce parti pris de démarche constructive (qui n’était pas partagé par une partie d’associations plus directement concernées par le nucléaire) s’appuyait sur notre conviction que, malgré ses limites probables, le débat public sur ces questions était un des moyens de contribuer à sortir de l’impasse où nous conduit la monoculture institutionnelle et l’arrogance du lobby nucléaire. Ces procédures nouvelles étaient en quelque sorte l’occasion de vérifier un principe dont nous sommes porteurs depuis l’origine : l’éclairage des décisions par le pluralisme de l’expertise dans le débat est essentiel.

La question suivante mérite donc a posteriori d’être posée : qu’est-ce que la nouveauté de ces processus de débat public a apporté dans le débat nucléaire, sur le fond et sur la méthode ?

De notre point de vue, ces deux débats ont été riches, aussi bien sur le plan thématique que sur le plan de la démarche, en découvertes, en innovations, en rebondissements, en enseignements, mais aussi en frustrations diverses. Nous avons donc souhaité, après un temps de réflexion et de décantation des idées, tenter en dresser un premier bilan et en tirer quelques leçons pour l’avenir. Non pas seuls, mais dans la pluralité des expériences qu’ils ont représenté pour des acteurs issus de mondes très différents.

Pour dresser ce bilan à plusieurs voix, nous avons proposé à quelques-uns des principaux organisateurs et acteurs des deux débats de s’exprimer librement dans ces colonnes, soit sous forme d’entretiens, soit sous forme de tables rondes, soit enfin sous forme de contributions écrites. Pour compléter et éclairer ces différentes contributions nous y avons inséré des déclarations, compte rendus de groupes de travail, extraits de rapports divers, qui nous ont semblé particulièrement significatifs. Nous avons choisi de garder la plupart des propos tenus sans les élaguer, au risque de doublons ou de longueurs, mais au bénéfice d’un approfondissement des propos de chacun.

Cet exercice ne prétend bien évidemment aucunement faire le tour de la question : bien des acteurs n’ont pas pu être contactés, d’autres n’ont pas souhaité s’exprimer dans nos colonnes : c’est ainsi que ce dossier n’intègre, malgré notre souhait, aucune réflexion d’EDF ou de la DGEMP sur le débat consacré au projet EPR. Mais, plus largement, au vu de l’envie manifeste de certains acteurs de refuser par principe tout apport de ce type de processus, ou de considérer ces deux débats comme une parenthèse à refermer au plus vite, il nous a semblé utile de le livrer sans attendre, dans cet état très imparfait, à la réflexion de nos lecteurs. Il sera toujours temps d’enrichir le débat avec de nouvelles contributions ou des réactions dans un prochain numéro des Cahiers de Global Chance.

Nous vous le livrons donc comme une étape de travail dans un long processus d’apprentissage de la transparence et du débat démocratique auquel notre association consacre ses forces. Bonne lecture.

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L’IMPLICATION DE GLOBAL CHANCE

Au cours des années 2005 – 2006, l’association Global Chance, en tant que telle, et plusieurs de ses membres, à titre individuel, se sont fortement impliqués dans les deux débats nationaux EPR et déchets nucléaires organisés par la Commission Nationale du Débat Public (CNDP).

À cette forte implication plusieurs raisons.

Dans la controverse concernant la participation ou non aux deux débats qui a traversé les ONG d’environnement avant même leur tenue, notre association a décidé sans ambiguïté sa participation, tant il lui paraissait nécessaire de mettre à la disposition du public son analyse critique. Global Chance occupe en effet une position un peu particulière dans le paysage des organisations qui portent un regard critique sur la question nucléaire. Tout d’abord parce que notre association ne regroupe qu’un petit nombre de membres, très généralement spécialistes des questions d’énergie, alors que la plupart des autres comportent un grand nombre de militants qui se rassemblent sur la défense de l’environnement. Et ensuite parce que les experts généralistes de l’énergie qu’elle comporte sont souvent reconnus dans les divers milieux de l’administration française ou étrangère, de l’industrie comme des ONG, pour la cohérence de leurs analyses.

Il se trouve de surcroît que le nombre d’experts du nucléaire, réellement indépendants de l’administration ou des industriels promoteurs des filières nucléaires, est particulièrement restreint en France où l’université et le CNRS ont depuis longtemps très largement abandonné toute volonté d’expertise autonome, au prétexte de l’omniprésence du Commissariat à l’énergie atomique pour les questions de recherche-développement et du corps des ingénieurs des mines pour les questions industrielles. Il est assez normal, dans ces conditions, que les quelques organisations qui comportent des experts indépendants dans ce domaine et qui se comptent sur les doigts des deux mains (CRII-RAD, GSIEN, Global Chance, ACRO…) soient sollicités par les organisateurs de débats où la pluralité des expertises apparaît comme une condition même du débat démocratique.

L’association et ses membres se sont donc trouvés impliqués dans la préparation, l’animation ou la participation au débat à divers titres.

C’est ainsi que Michel Colombier (IDDRI) a été nommé membre de la Commission particulière EPR, Bernard Laponche (consultant) conseiller de la Commission particulière Déchets et Yves Marignac (Wise Paris) conseiller de la Commission particulière EPR. Tous sont membres de l’association Global Chance.

D’autre part l’association a participé à la rédaction du « Cahier d’acteurs » du débat EPR en rédigeant, comme une douzaine d’autres acteurs sollicités par la CPDP, une contribution écrite pour chacun des chapitres thématiques proposés par la CPDP. En réponse à une demande spécifique de la CPDP déchets, trois des membres de l’association, Benjamin Dessus, Bernard Laponche et Yves Marignac ont rédigé une « analyse contradictoire » pour le dossier d’initialisation du débat, en contrepoint des contributions des ministères auteurs de la saisine, des industriels et des organismes de recherche impliqués et des organismes de contrôle.

Les membres de l’association ont été également sollicités pour participer aux séminaires préparatoires et à un grand nombre des réunions publiques des deux débats, en y présentant des exposés problématiques et/ou en apportant à la tribune des éléments d’expertise pluraliste, en contrepoint des arguments des maîtres d’ouvrage ou des industriels.

Au cours de la crise qui surgi sur les problèmes de secret défense, trois des membres de l’association, ont rendu publique leur décision de quitter provisoirement les débats EPR et déchets à la suite de la plupart des ONG d’environnement (voir encadré page 7) et cosigné, avec quatre autres experts indépendants, une lettre au président de la CNDP et des deux CPDP proposant « un débat public avec les parties prenantes sur la conciliation des exigences de débat public et de secret » sous la forme d’une réunion publique des deux Commissions, en présence du Haut fonctionnaire de la défense du ministère de l’industrie.

Ils ont enfin participé activement aux différents groupes de travail institués au cours des débats des deux commissions : Benjamin Dessus, Bernard Laponche et Yves Marignac pour le groupe de travail « Scénarios » de la CPDP déchets, Yves Marignac pour le groupe de travail RTE, Benjamin Dessus et Yves Marignac pour le groupe de travail « Accès à l’information ».

En marge de cette participation directe aux diverses phases du débat, l’association a édité un Petit mémento des déchets nucléaires (Les Cahiers de Global Chance, numéro hors-série, septembre 2005), comportant une vingtaine de fiches pédagogiques sur les différentes questions concernant les déchets nucléaires, et participé à la préparation de l’exposition sur les déchets nucléaires réalisée à l’initiative de la CPDP déchets à la Villette.

Cette longue liste qui montre la volonté d’implication de notre association et de ses membres à ces exercices nouveaux de démocratie participative que constituent les débats de la CNDP révèle aussi, en creux, la difficulté spécifique de la société française à développer et entretenir une force d’expertise indépendante de l’administration et des industriels promoteurs des filières en discussion.

Global Chance

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Principales contributions écrites de Global Chance ou de ses membres :

(encadré = plus d’informations au survol)

Gestion des déchets nucléaires à vie longue - Analyse contradictoire versée au dossier officiel du débat public sur les déchets radioactifs [fichier pdf, 265 ko]
Benjamin Dessus, Bernard Laponche et Yves Marignac (*), juillet 2005, 23 pages
(*) Auteurs désignés par la Commission Particulière du Débat Public sur les déchets radioactifs en tant qu’experts des questions énergétiques et nucléaires connus pour leurs analyses critiques sur la question nucléaire.

Contributions au Cahier collectif d’acteurs du débat public EPR, mai 2005 :

• n°1 : L’EPR, un élément de politique énergétique ? [fichier pdf, 620 ko]

• n°2 : EPR et matières nucléaires dangereuses [fichier pdf, 595 ko]

• n°3 : La compétitivité économique de l’EPR [fichier pdf, 595 ko]

• n°4 : Quelle urgence pour l’EPR ? [fichier pdf, 620 ko]

• Synthèse : EPR : Il est urgent d’attendre [fichier pdf, 565 ko]

Autres contributions au deux débats publics :

• Politique industrielle du maître d’ouvrage et maintien des compétences, Benjamin Dessus, réunion publique à Paris de la CPDP EPR, 29 novembre 2005 [voir plus bas dans le sommaire]

• Lettre des experts indépendants au Président de la CNDP [voir plus bas dans le sommaire]

Quelles avancées pour le débat déchets ? [diaporama, 15 pages, fichier pdf, 140 ko], Benjamin Dessus, réunion de Dunkerque de la CPDP déchets, 19 décembre 2005

Démocratie et secret [5 pages, fichier pdf, 30 ko], Benjamin Dessus, note de problématique, réunion publique des deux CPDP à Caen, 14 novembre 2005

• Matières nucléaires et déchets : les enseignements de la prospective, Benjamin Dessus, La Villette, CPDP déchets, 8 octobre 2005

Le « retraitement-recyclage » à l’épreuve des faits [diaporama, 12 pages, fichier pdf, 190 ko], Yves Marignac, La Villette, CPDP déchets, 8 octobre 2005

Petit mémento des déchets nucléaires
Global Chance, numéro hors série des Cahiers de Global Chance, septembre 2005, 48 pages

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SOMMAIRE

(encadré = plus d’informations au survol)

Éditorial
Global Chance

Introduction aux débats

L’implication de Global Chance
Rédaction Global chance

Liste des contributions écrites de Global Chance

Lettre des experts indépendants au Président de la CNDP, Monsieur Yves Mansillon
Pierre Barbey, Benjamin Dessus, Bernard Laponche, Michèle Rivasi, Monique et Raymond Sené, 18 octobre 2005

Organisation et histoire des débats
Rédaction Global chance

Le débat EPR

Ce qu’en disent les organisateurs : conclusions du rapport de la CPDP EPR

Nous avons voulu désenclaver le débat EPR
Entretien avec Jean Luc Matthieu, Président de la CPDP EPR

Politique industrielle du maître d’ouvrage et maintien des compétences
Extraits de l’intervention de Benjamin Dessus à la séance publique du 29 novembre 2005

Visions des trajectoires électriques
Résumé et principales conclusions du rapport du groupe de travail « Bilan prévisionnel RTE »

Le débat public, nouvelle facette de la décision ?
Débat entre Annie Sugier* (IRSN), Michel Colombier* (IDDRI), membre de la Commission EPR, et Yves Marignac** (WISE)
* membres de la Commission EPR
** conseiller auprès de la Commission EPR

La sûreté de l’EPR
Monique et Raymond Sené, GSIEN

L’accès à l’information
Groupe de travail Accès à l’information

Le débat déchets

Ce qu’en disent les organisateurs : le temps, le périmètre, les territoires, la réversibilité
Présentation de Georges Mercadal devant la CNDP, l’OPECST, le Comité de l’Énergie Atomique et le Conseil Économique et Social

Tout mettre sur la table
Entretien avec Florence Fouquet, Direction de l’énergie et des matières premières du ministère de l’industrie

« L’important, c’est le cadre l’important, c’est le cadre l’important, crois-moi ! »
Entretien avec Catherine Vourc’h, médiatrice, membre de la CPDP déchets

L’essence même du débat public, c’est le renversement des puissances
Entretien avec Georges Mercadal, Président de la CPDP déchets, et François Bertault, secrétaire général de la CPDP déchets
Encadré : Choisir dans trente ans ? Ghislain de Marsily, membre de la CNE

Nucléaire et débat public

Résumé des conclusions de la CNDP.
Le secteur nucléaire : une thématique forte pour la CNDP en 2005-2006

(Extraits du rapport annuel de la CNDP)

Les débats de la CNDP : un verre à moitié plein ou à moitié vide ?
Table ronde avec Benjamin Dessus, Hélène Gassin, Frédéric Marillier, Ruth Stégassy, Yves Marignac

Nucléaire : débats bidons ?
Stéphane Lhomme, Réseau « Sortir du nucléaire »

Un débat introuvable et tronqué, une information trop tardive…
Hervé Nifenecker, Association « Sauvons le Climat »

Éléments de conclusion provisoire
Rédaction Global Chance

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38 numéros, 4 hors-série...
LES CAHIERS DE GLOBAL CHANCE, 1992-2016

(encadré = plus d’informations au survol)

Pourquoi Global Chance
L’effet de serre et la taxe sur le carbone
Les réactions à l’appel de Heidelberg
Les Cahiers de Global Chance, n°1, décembre 1992, 40 pages

Global Chance et le nucléaire
Écologie, environnement et médias
Sciences, progrès et développement
Les Cahiers de Global Chance, n°2, juin 1993, 56 pages

L’énergie en débat
Nucléaire civil et prolifération
Scénarios énergétiques et marges de liberté
Les Cahiers de Global Chance, n°3, mars 1994, 44 pages

Contributions au débat sur l’énergie
Agriculture, forêts et développement durable
Les Cahiers de Global Chance, n°4, juin 1994, 60 pages

Si l’on parlait climat ?
Le débat national énergie & environnement
Les conditions d’une transition vers un développement durable
Les Cahiers de Global Chance, n°5, avril 1995, 44 pages

Numéro spécial en hommage à Martine Barrère
Les Cahiers de Global Chance, n°6, février 1996, 58 pages

Effet de serre : les experts ont-ils changé d’avis ?
Rapports résumés du Groupe Intergouvernemental sur l’Évolution du Climat
Commentaires et analyses
Les Cahiers de Global Chance, n°7, juillet 1996, 120 pages

Développement durable et solidarité
Les Cahiers de Global Chance, n°8, juillet 1997, 68 pages

De Rio à Kyoto : la négociation climat
Les Cahiers de Global Chance, n°9, novembre 1997, 76 pages

Le climat, risque majeur et enjeu politique : de la conférence de Kyoto à celle de Buenos Aires
Les Cahiers de Global Chance, n°10, mars 1998, 64 pages

Le nucléaire en débat : n’avons-nous pas le temps d’élaborer des solutions acceptables ?
Les Cahiers de Global Chance, n°11, avril 1999, 52 pages

Environnement et mondialisation
Principes d’équité et de précaution dans la négociation climat
Les Cahiers de Global Chance, n°12, novembre 1999, 74 pages

Faire l’économie du nucléaire ? Un rapport récent relance le débat
Les Cahiers de Global Chance, n°13, novembre 2000, 98 pages

Changements climatiques : les politiques dans la tourmente
Les Cahiers de Global Chance, n°14, mars 2001, 80 pages

Les énergies renouvelables face au défi du développement durable
Les Cahiers de Global Chance, n°15, février 2002, 110 pages

Maîtrise de l’énergie et développement durable
Les Cahiers de Global Chance, n°16, novembre 2002, 130 pages

Petit mémento énergétique
Éléments pour un débat sur l’énergie en France
Les Cahiers de Global Chance, hors-série n°1, janvier 2003, 52 pages

Débat énergie : une autre politique est possible
Les Cahiers de Global Chance, n°17, septembre 2003, 100 pages

Le réacteur nucléaire EPR : un projet inutile et dangereux
Les Cahiers de Global Chance, n°18, janvier 2004, 56 pages

Climat, énergie : éviter la surchauffe
Les Cahiers de Global Chance, n°19, juin 2004, 70 pages

Les utopies technologiques : alibi politique, infantilisation du citoyen ou lendemains qui chantent ?
Les Cahiers de Global Chance, n°20, février 2005, 60 pages

Petit mémento des déchets nucléaires
Éléments pour un débat sur les déchets nucléaires en France
Les Cahiers de Global Chance, hors-série n°2, septembre 2005, 48 pages

Développement, énergie, environnement : changer de paradigme
Les Cahiers de Global Chance, n°21, mai 2006, 84 pages

Débattre publiquement du nucléaire ? Un premier bilan des deux débats EPR et déchets organisés par la Commission nationale du débat public
Les Cahiers de Global Chance, n°22, novembre 2006, 76 pages

Énergies renouvelables, développement et environnement :
discours, réalités et perspectives
Les Cahiers de Global Chance, n°23, avril 2007, 120 pages

Petit mémento des énergies renouvelables
Éléments pour un débat sur les énergies renouvelables en France
Les Cahiers de Global Chance, hors-série n°3, septembre 2007, 84 pages

De Grenelle à Bali : avancées, incertitudes, contradictions et perspectives
Les Cahiers de Global Chance, n°24, mars 2008, 80 pages

Nucléaire : la grande illusion - Promesses, déboires et menaces
Les Cahiers de Global Chance, n°25, septembre 2008, 84 pages

Vers la sortie de route ? Les transports face aux défis de l’énergie et du climat
Les Cahiers de Global Chance, n°26, janvier 2009, 148 pages

Petit mémento énergétique de l’Union européenne
Les Cahiers de Global Chance, hors-série n°4, avril 2009, 140 pages

Du gâchis à l’intelligence. Le bon usage de l’électricité
Les Cahiers de Global Chance, n°27, janvier 2010, 148 pages

La science face aux citoyens
Les Cahiers de Global Chance, n°28, décembre 2010, 56 pages

Nucléaire : le déclin de l’empire français
Les Cahiers de Global Chance, n°29, avril 2011, 112 pages

L’énergie en France et en Allemagne : une comparaison instructive
Les Cahiers de Global Chance, n°30, septembre 2011, 96 pages

L’énergie et les présidentielles : décrypter rapports et scénarios
Les Cahiers de Global Chance, n°31, mars 2012, 100 pages

L’efficacité énergétique à travers le monde : sur le chemin de la transition
Les Cahiers de Global Chance, n°32, octobre 2012, 180 pages

Des questions qui fâchent : contribution au débat national sur la transition énergétique
Les Cahiers de Global Chance, n°33, mars 2013, 116 pages

Le casse-tête des matières et déchets nucléaires
Les Cahiers de Global Chance, n°34, novembre 2013, 76 pages

Autour de la transition énergétique : questions et débats d’actualité
Les Cahiers de Global Chance, n°35, juin 2014, 84 pages

Autour de la transition énergétique : questions et débats d’actualité (suite)
Les Cahiers de Global Chance, n°36, novembre 2014, 68 pages

Imaginer l’inimaginable ou cultiver son jardin ?
Les Cahiers de Global Chance, n°37, juin 2015, 100 pages

Sans relâche : décrypter, expliquer, proposer
Les Cahiers de Global Chance, n°38, janvier 2016, 84 pages

Chères lectrices, chers lecteurs,
Communiqué du mercredi 1er juillet 2015

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pour aller plus loin...
CHANGER DE PARADIGME | LES DOSSIERS DE GLOBAL-CHANCE.ORG

Changer de paradigme...


Énergie, Environnement, Développement, Démocratie : changer de paradigme pour résoudre la quadrature du cercle (Manifeste publié en ligne le 1er mai 2014)

Les Dossiers de Global-Chance.org

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