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Les Cahiers de Global Chance, n°24, mars 2008

De Grenelle à Bali : avancées, incertitudes, contradictions et perspectives

Plus personne ou presque aujourd’hui ne nie sérieusement la crise écologique. C’est le cas en particulier pour le réchauffement climatique, au moins au niveau du diagnostic : les causes en sont de mieux en mieux comprises, les conséquences de mieux en mieux cernées. Les ONG, les syndicats, la communauté scientifique, bref les forces vives organisées de la société civile nationale ou mondiale, sont pour beaucoup dans cette prise de conscience et dans l’élaboration des propositions de solution à la crise. Organisé par l’État français en septembre et octobre 2007, le « Grenelle de l’environnement », malgré ses limites indéniables tant au niveau du processus que des conclusions, témoigne ainsi à tout le moins d’une reconnaissance croissante de la société civile comme interlocutrice de l’exécutif et de l’administration. Reste que la prévention du risque climat rencontre toujours de nombreux obstacles politiques. Au niveau du choix des modes et des priorités d’action, le mésusage du concept de Pouvoir de Réchauffement Global (PRG) a par exemple pour conséquence une sous-estimation systématique du méthane (CH4) dans la définition et la mise en œuvre des politiques de lutte contre le changement climatique. Au niveau de la négociation internationale sur l’après Kyoto, la grand-messe de Bali a quant à elle mis en lumière les contradictions entre pays riches comme entre pays riches et pays pauvres : malgré le consensus général sur l’urgence d’agir, tous restent dans les starting-blocks en observant leurs voisins...


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Ce 24ème numéro des Cahiers de Global Chance est également disponible auprès de l’association, en adressant un chèque de 15 euros à Global Chance, 5 avenue de Trivaux, 92190 Meudon, France. Vous pouvez utiliser à cette fin notre bon de commande.

ÉDITORIAL

Plus personne ou presque aujourd’hui, ni à droite ni à gauche, ne nie plus sérieusement la crise écologique. C’est le cas en particulier pour le réchauffement climatique, au moins au niveau du diagnostic, qui fait la quasi-unanimité (Conseil des ministres de l’environnement européen, Grenelle, Bali). Les causes en sont de mieux en mieux comprises, les conséquences de mieux en mieux cernées. L’urgence de l’action se renforce chaque année. Les ONG, les syndicats, la communauté scientifique, bref les forces vives organisées de la société civile nationale ou mondiale, sont pour beaucoup dans cette prise de conscience et dans l’élaboration des propositions de solution à la crise. Leur présence au cœur des grandes messes que sont les COP de la convention Climat se renforce à chaque nouvelle occasion.

En France, pour la première fois, le Grenelle de l’environnement a réuni à la fois des ONG, des syndicats ouvriers et patronaux, les collectivités locales et l’administration pour établir un diagnostic et proposer au politique une série de mesures censées apporter des solutions à la crise en question. Bien entendu, la question s’est immédiatement posée, pour les organisations de la société civile, de savoir s’il fallait, par leur présence, cautionner l’opération en espérant pouvoir faire émerger des questions jusque-là omises ou négligées et affirmer ses positions, ou s’il fallait plutôt rester extérieur au débat dans une attitude d’attente, de critique, voire même de déni.

De l’avis de la plupart des acteurs concernés, la première phase du Grenelle, celle de l’élaboration des propositions, malgré ses lacunes et ses interdits, a présenté nombre d’aspects positifs :
• La visibilité médiatique de l’opération a permis que la question environnementale devienne un sujet de société à part entière que les différents pouvoirs ne peuvent plus faire semblant d’ignorer.
• Des organisations qui n’avaient pas l’habitude de se rencontrer sur ce terrain ont eu l’occasion de confronter leurs points de vue.
• Un certain nombre de points d’accord entre les divers partenaires ont pu se dégager.
• Une part non négligeable d’entre ces points a, au moins au niveau du discours, été retenue par l’exécutif.

Où en sommes-nous quelques mois plus tard, avant la présentation d’une loi au Parlement qui devrait mettre en scène ces propositions, a priori consensuelles ?

On sait que les premières mesures mises en place (bonus-malus et OGM) ont immédiatement soulevé la polémique : il a fallu toute l’insistance des ONG pour obtenir l’annualisation du bonus-malus écologique sur les voitures et une grève de la faim pour faire bouger le gouvernement sur les OGM. Tout récemment, on a vu aussi le Sénat réduire à presque rien le contenu du projet de loi, pourtant bien timide, sur les OGM.

Et puis, à la fin de l’année, s’est tenue la grand-messe de Bali qui a bien mis en lumière les contradictions, aussi bien entre pays riches qu’entre riches et pauvres, qui, malgré le consensus général sur l’urgence d’agir, restent dans les starting-blocks en observant leurs voisins.

C’est dans ce contexte d’avancées, d’incertitudes, de contradictions, de non dits, mais aussi de perspectives nouvelles que nous avons voulu faire un point d’étape.

Dans la première partie de ce numéro, nous interrogeons quelques-uns des acteurs du Grenelle sur le bilan de cette première étape et les leçons qu’ils en tirent pour l’avenir, avec en filigrane les questions nouvelles que pose cette reconnaissance de la société civile (syndicats, ONG, etc.) comme interlocutrice de l’exécutif et de l’administration.

Dans une seconde partie de ce numéro, nous nous intéressons au contenu même du Grenelle. Quelle part pour la nouveauté, pour la traduction tardive de directives européennes ou le rattrapage du retard français ?

Nous tentons également de confronter les propositions retenues dans l’un des domaines, celui de l’énergie et du climat, aux objectifs affichés : trois fois 20 % et division par 4 des émissions en 2050. Ce premier bilan devrait permettre de mieux cerner l’adéquation des mesures proposées aux objectifs affichés, mais aussi l’adéquation de leur mise en œuvre, dans l’état actuel, par rapport aux propositions.

Nous nous intéressons d’autre part aux « omissions » les plus criantes de Grenelle dans les domaines de l’énergie et du climat, principalement le nucléaire et les autres gaz à effet de serre que le CO2 et en particulier le méthane, dangereusement négligé, nous semble-t-il, dans la lutte contre le changement climatique.

Le dernier chapitre dresse un bilan sommaire de la conférence de Bali et met en discussion la pertinence des outils économiques du protocole de Kyoto vis-à-vis des réalités physiques et économiques.

Bonne lecture,

Global Chance

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SYNTHÈSE

Ce numéro des Cahiers de Global Chance est essentiellement consacré au Grenelle de l’environnement (1), qu’il s’agisse de s’interroger sur le processus mis en place (première partie) ou d’analyser le contenu des mesures envisagées, en particulier dans le domaine de l’énergie et du climat (seconde et troisième parties). La question du climat est également abordée à travers un quatrième partie consacrée à la conférence de Bali (2).

Grenelle : où en est-on ?

Consacrée à l’analyse du processus en tant que tel, la première partie sollicite le témoignage et les analyses de quelques acteurs du Grenelle afin d’établir un bilan de cette première étape et d’en tirer des leçons pour l’avenir, avec en filigrane les questions nouvelles que pose cette reconnaissance de la société civile (syndicats, ONG, etc.) comme interlocutrice de l’exécutif et de l’administration (4 articles). Jean Paul Besset (porte-parole de la fondation Nicolas Hulot), Olivier Sidler (expert en énergétique du bâtiment, vice-président de l’association Négawat) et Geneviève Azam (maître de conférence en économie à l’université de Toulouse II, membre du Conseil scientifique d’Attac), tous trois acteurs du débat du Grenelle officiel et du Grenelle alternatif et citoyen appartenant au monde associatif, nous donnent d’abord leurs éclairages respectifs sur les avancées, les difficultés et les perspectives du Grenelle de l’environnement. Nous avons d’autre part réuni trois personnalités, Bernard Laponche (consultant international en énergie), Patrick Viveret (philosophe, magistrat à la Cour des Comptes) et Yannik Jadot (économiste, directeur des campagnes à Greenpeace), autour d’une table ronde animée par la journaliste Ruth Stégassy, pour tirer les premiers enseignements du Grenelle sous l’aspect de la gouvernance démocratique.

Le contenu du Grenelle et sa traduction

Deux axes ont gouverné notre lecture du contenu du Grenelle (2 articles) :

Dans un premier article, Vincent Jacques le Seigneur, maître de conférence à Sciences Po et bon connaisseur des politiques européennes en matière d’environnement, confronte les décisions de Grenelle aux directives déjà retenues par la Communauté européenne, pour tenter de faire la part du rattrapage indispensable et de l’innovation réelle dans les propositions adoptées. Cette contribution se penche tout à la fois sur le « discours de la méthode », c’est-à-dire sur des questions telles que la concertation, l’accès à l’information, l’évaluation environnementale ou la mise en œuvre du principe de précaution, et sur les politiques elles-mêmes : déchets, bâtiment, transports, renouvelables, pesticides, OGM... Avec à la clef une interrogation centrale : la France saura-t-elle, comme l’a annoncé Jean-Louis Borloo, « se montrer exemplaire et faire du développement durable la priorité de sa présidence à venir de l’Union européenne » ?

Dans un second article, nous dressons un premier état des lieux du Grenelle dans le domaine de l’énergie et du climat en confrontant les propositions retenues aux objectifs affichés (trois fois 20 % et division par 4 des émissions en 2050) et à l’état actuel de leur mise en œuvre et des moyens correspondants. Il en ressort que le pari est loin d’être gagné - ce qui n’est pas une surprise, et surtout qu’il faudra une mobilisation de tous les instants pour maintenir le cap et atteindre ces trois cibles majeures.

Les ‘trous’ les plus criants du Grenelle

On ne pouvait pas s’attendre à voir le Grenelle de l’environnement couvrir le très vaste ensemble des questions que recouvre la question écologique, ne serait-ce que parce que les questions soulevées dépendaient avant tout des préoccupations et des compétences des acteurs présents dans les groupes de travail. Il n’y avait donc pas, du fait même de l’organisation du Grenelle, de lieu naturel privilégié permettant d’assurer la cohérence et la complétude de la question écologique. Mais plus surprenant, on constate des lacunes importantes à l’intérieur des sujets pris en compte spécifiquement par les groupes de travail. On en trouve dans ce chapitre deux exemples qui concernent tous deux le groupe de travail énergie et climat : le nucléaire et le méthane.

En ce qui concerne le nucléaire, le débat n’a tout simplement pas eu lieu tant la pression de ce que Patrick Viveret (voir table ronde) appelle joliment « la monarchie nucléaire » a trouvé son apogée avec la volonté du président de la République d’imposer le nucléaire comme ’la’ solution mondiale au problème énergétique et de lutte contre le changement climatique dans tous ses déplacements à l’étranger. Il eut en effet fait désordre dans ces conditions de voir le Grenelle ouvrir la boîte de pandore d’un véritable débat sur cette question. En ce qui concerne le méthane, dont le nom n’apparaît même pas dans les compte rendus de la table ronde finale (pas plus d’ailleurs que l’oxyde nitreux), c’est probablement un mélange d’ignorance des uns et d’intérêts bien compris des autres qui a permis de laisser ce sujet dans l’ombre. En effet, en dehors des ONG d’environnement, souvent assez peu informées de cette question, ni le lobby nucléaire, obnubilé qu’il est par la nécessité de défendre sa filière comme seule solution sérieuse de lutte contre la croissance des émissions de gaz carbonique, ni la FNSEA, représentant largement dominant d’une agriculture intensive première émettrice de méthane et d’oxyde nitreux, tous deux gaz à effet de serre, ni même les économistes libéraux qui voient dans le marché du carbone la panacée pour engager une action vigoureuse de lutte contre les réchauffement climatique, n’avaient intérêt à voir émerger ce sujet sur la table de la négociation. Ces deux questions ont pourtant une importance majeure pour l’avenir de la planète.

Nous consacrons trois articles à ces deux ‘omissions’ du Grenelle :

Sur le nucléaire, qui a déjà fait l’objet de nombreux articles dans des numéros récents des Cahiers de Global Chance, nous nous contentons dans ce numéro de présenter un résumé du très important rapport publié par Mycle Schneider sur « L’état et les perspectives industrielles réelles du nucléaire mondial » dans les deux décennies qui viennent. Ce rapport, passé largement inaperçu en France dans l’ambiance d’euphorie largement artificielle provoquée par les annonces tous azimuts du président de la République, montre au contraire le déclin inéluctable de l’importance de cette filière dans le bilan énergétique mondial des 15 à 20 ans qui viennent.

Nous consacrons deux articles à la question du méthane, importante pour la lutte contre le changement climatique, mais qui, aussi bien en France qu’au niveau international, ne semble pas bénéficier de l’attention qu’elle mérite. Depuis quelques années en effet, on assiste à un glissement des préoccupations des décideurs, d’une lutte contre l’ensemble des émissions de GES vers la lutte contre les émissions du seul gaz carbonique. Au point que le dernier rapport sur le développement humain 2007-2008 du PNUD, consacré entièrement à la lutte contre le changement climatique, n’aborde la question qu’à travers le CO2, au point de n’afficher dans les tableaux chiffrés de constats ou d’objectifs que des tonnes de CO2 et non plus des tonnes équivalent CO2. Ce raccourci dangereux a pour conséquence de réduire le débat climatique au seul débat énergétique, ce qui n’est évidemment pas neutre dans un contexte de renforcement des prix pétroliers et de volonté de relance d’un nucléaire en perte de vitesse. Devant cette lacune importante, nous avons décidé de nous pencher sérieusement sur cette question des « gaz à effet de serre orphelins » et en particulier sur le méthane dont le contrôle des émissions actuelles nous paraissait majeur pour la lutte à moyen terme (2030 – 2130) contre le réchauffement du climat.
Le premier article présenté, publié dans la revue et sur le site du journal La Recherche par deux d’entre nous avec Hervé Letreut, climatologue reconnu, montre, à partir d’une explicitation des calculs du GIEC qui justifient ses recommandations d’utilisation du « potentiel de réchauffement global » (PRG) du méthane, une sous estimation systématique d’un facteur 2,5 à 3 des effets du méthane par les décideurs des politiques de lutte contre le renforcement de l’effet de serre pour le siècle présent. Cette question de l’équivalence méthane CO2 a bien entendu déjà été évoquée par le passé, en particulier dans la publication que nous rappelle Yves Lenoir (La vérité sur l’effet de serre) (3), mais aussi certainement dans bien d’autres dont nous n’avons pas eu connaissance à ce jour, sans pour autant recevoir l’écho qu’elle méritait. La question était latente, elle est maintenant d’actualité.
Le second article montre l’importance des conséquences de cette sous-estimation à partir d’exemples divers concernant aussi bien les pays industriels que les pays en développement, dégage les marges de manœuvre principales d’action envisageables et montre l’intérêt majeur d’une action vigoureuse de réduction des émissions de méthane aussi bien pour les pays du Sud que pour les pays industrialisés.

Et Bali ?

La question de la prise en compte du risque climat par la communauté internationale est enfin abordée dans une quatrième et dernière partie, comportant deux articles : un bilan critique de la conférence de Bali, et une ‘relecture’du marché carbone mis en place par le Protocole de Kyoto au regard de nos travaux sur le méthane et la notion de PRG.

Pour ce qui concerne la conférence de Bali, la tonalité générale des media au retour était plutôt celle du soulagement : même si l’accord finalement obtenu apparaissait comme bien modeste, le pire était évité, et l’on se donnait deux ans pour aboutir à des propositions constructives pour l’après Kyoto. Qu’en est-il exactement ? Nous avons demandé à Michel Colombier, directeur adjoint de l’IDDRI, de revenir sur le bilan de cette conférence et de nous donner son appréciation sur les enjeux de la période qui s’ouvre jusqu’à la Conférence de Copenhague où devraient se prendre les décisions pour l’après 2012. Le jugement porté est sans appel : les négociateurs de Bali ont préféré le consensus à l’ambition. Il est donc plus que jamais urgent de sortir du cercle vicieux dans lequel l’absence de perspective à moyen terme paralyse l’action immédiate, et où la timidité de l’action réduit progressivement les marges de négociation, afin de renouer avec un rythme de transformation compatible avec le message des climatologues du GIEC.

En clôture de ce 24ème numéro des Cahiers de Global Chance, nous avons souhaité examiner la pertinence de l’approche ‘quotas d’émissions + marché du carbone’ retenue par le Protocole de Kyoto à la lueur des réflexions que nous avons été amenés à engager sur le méthane et sur la notion de PRG. Notre conclusion ? Au nom d’un soit-disant ‘réalisme’ économique et financier mais aussi et surtout en raison d’une confiance abusive dans les vertus universelles du marché, les outils mis en place à Kyoto conduisent à des choix politiques largement déphasés des réalités de la physique et des processus de décision économiques et industriels...

Global Chance


Notes
(1) Le 31 mars 2007, lors d’une rencontre avec Nicolas Hulot et les ONG de l’Alliance pour le Planète, Nicolas Sarkozy s’était engagé à organiser un « Grenelle de l’environnement » s’il était élu le 6 mai à la présidence de la République. Cet engagement a été réaffirmé le 21 mai, premier jour de la campagne officielle des législatives : recevant au Palais de l’Élysée les grandes associations environnementales, Nicolas Sarkozy évoque la nécessité de passer « à l’action » en négociant « un contrat entre l’État, les collectivités territoriales, les syndicats, les entreprises et les associations ». Le Grenelle de l’environnement sera officiellement lancé le 6 juillet 2007 par Jean-Louis Borloo, ministre de l’Écologie, du Développement et de l’Aménagement Durable.
(2) La conférence internationale sur le climat qui s’est tenue à Bali du 3 au 14 décembre a réuni 190 pays et a permis l’adoption d’un calendrier de négociations pour les deux prochaines années : l’objectif est de poser les jalons d’un accord prolongeant le protocole de Kyoto qui arrive à échéance en 2012.
(3) Éditions La découverte, 1992, chapitre III. Yves Lenoir y note en particulier la nécessité de distinguer les émissions continues et ponctuelles de méthane comme nous-mêmes l’indiquons dans l’article de La Recherche. Nous lui donnons donc volontiers acte de cette antériorité.

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Nota bene : sur la question du méthane et du mésusage du concept de PRG, voir également notre page d’actualité EFFET DE SERRE : N’OUBLIONS PAS LE MÉTHANE !

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SOMMAIRE

Éditorial
Global Chance

Grenelle : où en est-on ?

Des avancées, au prix d’une vraie guérilla urbaine
Jean Paul Besset

Une stratégie conservatrice et une vision dogmatique qui vont nous mener à l’échec
Olivier Sidler

Un Grenelle alternatif et citoyen, pour accompagner le Grenelle officiel en créant un rapport de force favorable depuis l’extérieur
Geneviève Azam

Grenelle, une nouvelle donne de gouvernance démocratique ?
Table ronde avec Bernard Laponche, Ruth Stégassy, Patrick Viveret, Yannik Jadot

Le contenu du Grenelle et sa traduction

Grenelle : la France bonne élève
Vincent Jacques le Seigneur

La lutte contre le changement climatique dans le Grenelle : État des lieux
Global Chance

Les « trous » les plus criants du Grenelle

Le nucléaire

État des lieux 2007 de l’industrie nucléaire dans le monde
Mycle Schneider

Le méthane

Réchauffement climatique : importance du méthane
Benjamin Dessus, Bernard Laponche, Hervé Le Treut

Les conséquences de la sous-estimation systématique du CH4 dans les politiques de lutte contre le changement climatique
Benjamin Dessus, Bernard Laponche

Et Bali ?

Bali : un succès… à quel prix ?
Michel Colombier

Le marché du carbone au défi des réalités de la physique de l’atmosphère
Global Chance

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